Bulletin Officiel n° 1090
Publication officielle du Royaume du Maroc de 1933, ce Bulletin contient les textes législatifs et réglementaires promulgués à sa date de parution.
Points clés
- Publication officielle marocaine de 1933.
- Contient les textes législatifs et réglementaires.
- Assure la publicité des lois et leur entrée en vigueur.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1090 est un recueil officiel des actes législatifs et réglementaires du Maroc, publié en 1933. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions officielles. Sa parution est essentielle pour la sécurité juridique, garantissant que les citoyens et les administrations sont informés des lois applicables et de leurs modifications.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1090
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