Bulletin Officiel n° 1344
Ce texte est le Bulletin Officiel n° 1344 de 1938, une publication officielle regroupant divers actes législatifs et réglementaires marocains.
Points clés
- Publication officielle des lois et règlements.
- Contient divers actes juridiques marocains.
- Source du droit positif de 1938.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1344, publié en 1938, est la gazette officielle du Royaume du Maroc pour cette période. Il sert de support indispensable à la publication et à l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres textes juridiques. Sa consultation est fondamentale pour accéder au droit positif marocain en vigueur à la date de sa parution et comprendre l'évolution législative et réglementaire du pays.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1344
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