Bulletin Officiel n° 1385
Ce Bulletin Officiel est une publication officielle du Royaume du Maroc de l'année 1939, regroupant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires promulgués durant la période couverte.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des lois.
- Recueil des dahirs, décrets et arrêtés de 1939.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1385 de 1939 constitue un recueil essentiel des actes normatifs adoptés au Maroc à cette époque. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions officielles. Sa publication est fondamentale pour la sécurité juridique, permettant aux citoyens et aux professionnels du droit de prendre connaissance des lois applicables et de leurs modifications.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1385
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