Bulletin Officiel n° 1391
Ce texte est le Bulletin Officiel n° 1391 de l'année 1939, servant de support officiel pour la publication des actes législatifs et réglementaires au Maroc.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Assure l'entrée en vigueur des lois et règlements.
- Numéro spécifique de l'année 1939.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1391, publié en 1939, constitue un numéro spécifique de la publication officielle du Royaume du Maroc. Il a pour fonction essentielle d'assurer la publicité et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres textes juridiques adoptés à cette période. Sa parution garantit l'opposabilité des normes juridiques aux citoyens et aux administrations, marquant une étape cruciale dans le processus législatif et réglementaire marocain de l'époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1391
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