Bulletin Officiel n° 1465
Ce Bulletin Officiel de 1940 est une publication officielle du Royaume du Maroc, regroupant divers textes législatifs et réglementaires en vigueur à cette période.
Points clés
- Publication officielle marocaine
- Recueil de textes législatifs et réglementaires
- Source du droit positif de 1940
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1465, publié en 1940, constitue un recueil essentiel des actes juridiques promulgués par les autorités marocaines. Il contient une variété de dahirs, décrets et arrêtés qui régissaient la vie publique et privée au Maroc durant cette année. Sa portée est large, couvrant potentiellement des domaines administratifs, économiques ou sociaux. Il sert de source primaire pour la connaissance du droit positif marocain de l'époque, assurant la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1465
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