Bulletin Officiel n° 1496
Le Bulletin Officiel n° 1496 est la publication officielle du Royaume du Maroc pour l'année 1941, contenant divers textes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine.
- Contient divers textes législatifs et réglementaires.
- Assure la publicité des actes juridiques.
Résumé
Ce numéro du Bulletin Officiel constitue le recueil officiel des actes législatifs et réglementaires promulgués au Maroc durant la période couverte par sa publication en 1941. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions administratives. Sa consultation est essentielle pour connaître le droit positif marocain en vigueur à cette époque, couvrant potentiellement des domaines variés comme l'économie, l'administration ou la justice.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1496
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