Bulletin Officiel n° 1590
Publication officielle du Royaume du Maroc de 1943, contenant les textes législatifs et réglementaires en vigueur à la date de sa parution.
Points clés
- Publication officielle marocaine
- Contient des textes législatifs et réglementaires
- Assure l'entrée en vigueur des lois
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1590 de 1943 est la publication officielle du Royaume du Maroc. Il sert à porter à la connaissance du public les dahirs, décrets, arrêtés et autres actes législatifs et réglementaires adoptés par les autorités compétentes. Sa parution assure l'entrée en vigueur et l'opposabilité des textes qu'il contient, marquant une étape essentielle dans le processus législatif et réglementaire marocain de l'époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1590
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