Bulletin Officiel n° 169
Ce texte désigne le Bulletin Officiel n° 169, publication officielle du Royaume du Maroc, qui contient l'ensemble des textes législatifs et réglementaires promulgués en 1916.
Points clés
- Publication officielle du Royaume du Maroc.
- Contient les textes législatifs et réglementaires de 1916.
- Assure la publicité et l'opposabilité des normes juridiques.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 169 est la publication officielle par laquelle le Royaume du Maroc rend publics ses textes législatifs et réglementaires. Il assure l'opposabilité des lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques en les portant à la connaissance de tous. Ce numéro spécifique de 1916 contient les dispositions juridiques en vigueur à cette période, marquant une étape dans l'évolution du droit marocain. Sa consultation est essentielle pour connaître le droit positif applicable.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 169
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