Bulletin Officiel n° 1875
Ce texte est le Bulletin Officiel n° 1875, publié en 1948. Il constitue le recueil officiel des actes législatifs et réglementaires du Maroc à cette date.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des lois.
- Reflète le droit marocain de l'année 1948.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 1875, datant de 1948, est la publication officielle du Royaume du Maroc. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des lois, décrets, arrêtés et autres textes juridiques adoptés par les autorités compétentes. Sa parution est essentielle pour la sécurité juridique, garantissant que les citoyens et les entités sont informés des normes applicables. Il reflète l'état du droit marocain à la période de sa publication, couvrant divers domaines.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 1875
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