Bulletin Officiel n° 2093
Ce texte désigne le Bulletin Officiel n° 2093, la publication officielle marocaine de l'année 1952, essentielle pour la promulgation des actes juridiques.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Garantit l'entrée en vigueur des lois et règlements.
- Source de référence pour le droit marocain de 1952.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2093 de 1952 représente l'édition officielle du journal gouvernemental marocain pour cette période. Il est le support indispensable pour la publication et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres textes législatifs et réglementaires. Sa consultation est primordiale pour toute recherche juridique, garantissant l'accès aux normes applicables et leur opposabilité. Il assure la sécurité juridique en rendant les lois publiques et accessibles à tous.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2093
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