Bulletin Officiel n° 2148
Ce Bulletin Officiel n° 2148, publié en 1953, est le recueil officiel des textes législatifs et réglementaires du Maroc pour la période concernée.
Points clés
- Recueil officiel des textes législatifs et réglementaires.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques.
- Contenu spécifique non fourni pour analyse détaillée.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2148, datant de 1953, est la publication officielle qui assure la publicité et l'entrée en vigueur des lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques au Maroc. Il constitue une source primaire indispensable pour la connaissance du droit positif marocain de cette époque. Sans le contenu spécifique de ce numéro, il est impossible de détailler les matières ou les dispositions particulières qu'il contient, mais il est par nature un instrument de sécurité juridique.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2148
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