Bulletin Officiel n° 2198
Ce Bulletin Officiel n° 2198, publié en 1954, est une édition de la gazette officielle marocaine contenant divers textes législatifs et réglementaires de l'époque.
Points clés
- Publication officielle marocaine
- Contient des textes législatifs et réglementaires
- Date de l'année 1954
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2198, datant de 1954, constitue une publication officielle du Royaume du Maroc. Il regroupe l'ensemble des textes juridiques promulgués à cette période, incluant des dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions administratives. Sa portée est générale, s'appliquant à l'ensemble du territoire et des citoyens marocains, et il sert de support officiel pour la publication et l'entrée en vigueur des normes juridiques.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2198
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