Bulletin Officiel n° 2275
Ce Bulletin Officiel est une édition de la gazette officielle marocaine de 1956, essentielle pour la promulgation des textes législatifs et réglementaires de l'époque.
Points clés
- Publication officielle de textes juridiques.
- Édition de l'année 1956 (post-indépendance).
- Assure la promulgation et l'entrée en vigueur des lois.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2275 constitue une publication officielle du Royaume du Maroc datant de l'année 1956. Il est le véhicule par lequel les dahirs, décrets et arrêtés royaux et gouvernementaux sont officiellement promulgués et portés à la connaissance du public, assurant ainsi leur entrée en vigueur. En tant qu'édition de l'année de l'indépendance, il revêt une importance particulière, contenant probablement des textes fondateurs pour l'établissement du cadre juridique du nouvel État marocain. Sa consultation est indispensable pour retracer l'évolution législative et réglementaire de cette période charnière.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2275
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