Bulletin Officiel n° 2313
Ce texte désigne le Bulletin Officiel n° 2313, une publication officielle marocaine de 1957 contenant divers actes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine.
- Contient des actes législatifs et réglementaires.
- Date de l'année 1957.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2313 est une édition de la publication officielle du Royaume du Maroc datant de 1957. Il sert de support à la promulgation et à la publication des lois, décrets, arrêtés et autres textes juridiques adoptés à cette période. Son contenu précis varie en fonction des actes juridiques qui y ont été insérés, rendant ces textes opposables et exécutoires après leur publication.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2313
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