Bulletin Officiel n° 2339
Ce numéro du Bulletin Officiel est une publication officielle marocaine de 1957 contenant divers textes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine de 1957.
- Contient divers textes législatifs et réglementaires.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2339, publié en 1957, constitue une édition de la gazette officielle du Royaume du Maroc. Il regroupe l'ensemble des lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques adoptés et promulgués durant la période couverte par ce numéro. Sa fonction principale est d'assurer la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques, rendant ainsi le droit opposable à tous. Il est une source essentielle pour la recherche et l'application du droit marocain.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2339
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