Bulletin Officiel n° 2345
Ce Bulletin Officiel de 1957 publie l'ensemble des textes législatifs et réglementaires adoptés au Maroc durant la période couverte, assurant leur entrée en vigueur et leur opposabilité.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques marocains.
- Assure l'entrée en vigueur des lois et règlements.
- Source essentielle du droit marocain de 1957.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2345, publié en 1957, est le recueil officiel des actes normatifs du Royaume du Maroc. Il contient divers dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions administratives qui ont force de loi ou de règlement. Sa publication est essentielle pour la sécurité juridique, car elle conditionne l'opposabilité et l'entrée en vigueur des textes. Il sert de référence pour l'application du droit marocain et la connaissance des évolutions législatives et réglementaires de l'époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2345
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