Bulletin Officiel n° 2375
Ce Bulletin Officiel est une publication officielle du Royaume du Maroc, datant de 1958, qui contient divers textes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine.
- Contient des textes législatifs et réglementaires.
- Assure l'entrée en vigueur des normes juridiques.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2375 est une édition de l'année 1958, servant de support officiel pour la publication des lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques au Maroc. Sa parution assure l'entrée en vigueur et l'opposabilité des normes juridiques. Il constitue une source essentielle du droit positif marocain, garantissant la publicité et la connaissance des textes applicables.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2375
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