Bulletin Officiel n° 2378
Ce Bulletin Officiel de 1958 est le recueil officiel des textes législatifs et réglementaires promulgués au Maroc, sans précision de son contenu spécifique.
Points clés
- Recueil officiel de textes juridiques.
- Assure la publicité des normes au Maroc.
- Contenu spécifique non précisé.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2378, publié en 1958, constitue le support officiel de publication des lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques au Maroc. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques. Sans accès à son contenu détaillé, il est impossible de spécifier les textes particuliers qu'il contient ou leur champ d'application précis. Il s'agit d'un numéro parmi la série des publications officielles de l'État marocain.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2378
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