Bulletin Officiel n° 2524
Le Bulletin Officiel n° 2524 de 1961 est une publication officielle marocaine contenant des textes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine de 1961.
- Contient des textes législatifs et réglementaires.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des normes.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2524, publié en 1961, est un numéro spécifique du journal officiel du Royaume du Maroc. Comme tous les Bulletins Officiels, il a pour rôle de diffuser les lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques adoptés à cette période. Sa publication assure la publicité et l'entrée en vigueur des textes qu'il contient, les rendant opposables aux tiers.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2524
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