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Bulletin Officiel n° 2525

Bulletin Officiel 17 mars 1961 Bulletins Officiels

Le Bulletin Officiel n° 2525 de 1961 est une publication officielle marocaine contenant des textes législatifs et réglementaires.

Points clés

Résumé

Le Bulletin Officiel n° 2525, publié en 1961, est un numéro spécifique du journal officiel du Royaume du Maroc. Comme tous les Bulletins Officiels, il a pour rôle de diffuser les lois, décrets, arrêtés et autres actes juridiques adoptés à cette période. Sa publication assure la publicité et l'entrée en vigueur des textes qu'il contient, les rendant opposables aux tiers.

📄 Source officielle (PDF)

النص بالعربية

الجريدة الرسمية رقم 2525

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