Bulletin Officiel n° 2690
Ce texte est une référence au Bulletin Officiel n° 2690 de 1964, la publication officielle des actes législatifs et réglementaires au Maroc.
Points clés
- Référence à une publication officielle.
- Contient des actes législatifs et réglementaires.
- Contenu spécifique non identifiable sans détails.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 2690, publié en 1964, constitue le recueil officiel des textes juridiques promulgués au Maroc à cette date. Il contient divers décrets, dahirs et arrêtés qui ont force de loi ou de règlement. Sans identification précise des actes qu'il contient, une analyse de son contenu spécifique n'est pas possible. Sa portée est celle de tout Bulletin Officiel, rendant les textes qu'il publie opposables à tous.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 2690
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