Bulletin Officiel n° 334
Ce Bulletin Officiel n° 334, publié en 1919, constitue le recueil officiel des textes législatifs et réglementaires promulgués au Maroc durant sa période de publication.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques marocains.
- Assure l'entrée en vigueur et l'opposabilité des normes.
- Source authentique du droit marocain de 1919.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 334 de 1919 est la publication officielle et authentique des actes juridiques (dahirs, décrets, arrêtés, etc.) adoptés au Maroc à cette époque. Il assure la publicité et l'entrée en vigueur des normes juridiques, rendant leur contenu opposable à tous. Sa consultation est essentielle pour connaître le droit positif marocain en vigueur à la date de sa parution.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 334
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