Bulletin Officiel n° 3442
Ce Bulletin Officiel de 1978 est une publication officielle regroupant divers textes législatifs et réglementaires adoptés au Maroc.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques marocains.
- Assure l'entrée en vigueur et l'opposabilité du droit.
- Contient les actes législatifs et réglementaires de 1978.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 3442, publié en 1978, constitue le recueil officiel des lois, décrets, dahirs, arrêtés et autres actes juridiques promulgués au Maroc à cette période. Sa publication est essentielle pour l'entrée en vigueur et l'opposabilité des normes juridiques. Il assure la publicité et la connaissance des textes, rendant ainsi le droit applicable à tous les citoyens et entités concernées sur le territoire marocain.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 3442
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