Bulletin Officiel n° 347
Le Bulletin Officiel n° 347 de 1919 est une publication officielle du Royaume du Maroc, regroupant divers actes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle marocaine.
- Recueil d'actes législatifs et réglementaires de 1919.
- Assure la publicité et l'entrée en vigueur des textes.
Résumé
Ce Bulletin Officiel, datant de 1919, constitue un recueil essentiel des textes juridiques promulgués au Maroc à cette période. Il contient une variété de dahirs, arrêtés et autres décisions administratives, assurant leur publication et leur entrée en vigueur. Sa portée est générale, couvrant les domaines législatifs et réglementaires en vigueur à la date de sa parution, et il sert de référence pour l'application du droit marocain de l'époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 347
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