Bulletin Officiel n° 357
Le Bulletin Officiel n° 357 de 1919 est une publication officielle regroupant divers textes législatifs et réglementaires (dahirs, décrets, arrêtés) promulgués au Maroc durant cette période.
Points clés
- Publication officielle du droit marocain.
- Contient divers actes législatifs et réglementaires.
- Source historique du droit de 1919.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 357 de 1919 est une édition périodique du Journal Officiel du Maroc. Il regroupe l'ensemble des textes législatifs et réglementaires (dahirs, décrets, arrêtés, circulaires) adoptés et publiés durant la période couverte par ce numéro. Sa portée est générale, s'appliquant à l'ensemble du territoire marocain et à toutes les matières juridiques régies par les autorités de l'époque. Il constitue une source primaire essentielle pour la connaissance du droit marocain de cette année.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 357
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