Bulletin Officiel n° 391
Ce Bulletin Officiel n° 391 de 1920 est une publication officielle regroupant les textes législatifs et réglementaires promulgués au Maroc durant la période concernée.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Contient les lois et règlements du Protectorat (1920).
- Source primaire du droit marocain de l'époque.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 391, publié en 1920, constitue un recueil essentiel des actes juridiques officiels du Maroc de cette époque. Il contient divers dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions administratives qui ont façonné le cadre légal et réglementaire du Protectorat. Sa consultation est indispensable pour comprendre l'évolution du droit marocain et l'application des politiques publiques de l'époque. Il sert de preuve de la promulgation et de l'entrée en vigueur des textes qu'il contient.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 391
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