Bulletin Officiel n° 393
Ce Bulletin Officiel est une édition de la publication officielle marocaine de l'année 1920, servant à la promulgation des textes législatifs et réglementaires.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Garantit l'entrée en vigueur des lois et règlements.
- Source essentielle du droit marocain en 1920.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 393, publié en 1920, représente un numéro spécifique de la gazette officielle du Royaume du Maroc. Sa fonction principale est d'assurer la publicité et l'entrée en vigueur des dahirs, décrets, arrêtés et autres actes juridiques adoptés par les autorités compétentes. Il constitue le support officiel indispensable pour la connaissance et l'application du droit marocain, garantissant ainsi la sécurité juridique et l'opposabilité des normes. Chaque numéro contient un ensemble de textes variés, reflétant l'activité législative et réglementaire de l'époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 393
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