Bulletin Officiel n° 524
Le Bulletin Officiel n° 524 est la publication officielle du Royaume du Maroc datant de 1922, contenant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires promulgués à cette période.
Points clés
- Publication officielle marocaine.
- Contient les textes législatifs de 1922.
- Source juridique historique essentielle.
Résumé
Ce numéro du Bulletin Officiel constitue un recueil essentiel des actes juridiques en vigueur au Maroc en 1922. Il inclut typiquement des dahirs, décrets, arrêtés et autres décisions administratives qui régissaient divers aspects de la vie publique et privée. Sa consultation est indispensable pour toute recherche historique ou juridique relative à la législation marocaine de cette époque, offrant un aperçu des évolutions normatives et institutionnelles du pays.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 524
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