Bulletin Officiel n° 88
Ce Bulletin Officiel est une publication officielle du Royaume du Maroc, datant de 1914, regroupant divers textes législatifs et réglementaires pour leur promulgation.
Points clés
- Publication officielle des textes juridiques.
- Assure la promulgation et l'entrée en vigueur.
- Contient divers actes législatifs et réglementaires.
Résumé
Le Bulletin Officiel n° 88 de 1914 constitue le recueil officiel des actes législatifs et réglementaires promulgués au Maroc à cette période. Il assure la publicité nécessaire à l'entrée en vigueur des dahirs, arrêtés et autres décisions administratives. Sa publication est essentielle pour garantir la sécurité juridique et l'information des citoyens et des administrations sur les normes applicables. Il reflète l'activité normative de l'État à cette époque.
النص بالعربية
الجريدة الرسمية رقم 88
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