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Maroc – Deuxième projet de routes rurales : plan de passation de marchés : Maroc - Plan de passation

Rapport 18 mars 2010 Droit Immobilier & Foncier

Ce document présente le plan de passation de marchés pour le deuxième projet de routes rurales au Maroc, détaillant les procédures d'acquisition de biens et services.

Points clés

Résumé

Ce rapport énonce le plan détaillé de passation de marchés pour la mise en œuvre du deuxième projet de routes rurales au Maroc. Il décrit les méthodes et procédures d'acquisition des travaux, biens et services nécessaires à la construction et à l'amélioration des infrastructures routières en milieu rural. Ce plan est crucial pour assurer la transparence, l'efficacité et la conformité aux réglementations en vigueur, notamment celles relatives à l'expropriation pour cause d'utilité publique et à la gestion foncière nécessaire à la réalisation de ces projets d'infrastructure.

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