Morocco - Oum Er Rbia Sanitation Project : environmental assessment (Vol. 5) : Étude d'assainissemen
Ce rapport de 2009 est une évaluation environnementale (Vol. 5) pour le projet d'assainissement d'Oum Er Rbia au Maroc, lié au droit immobilier et foncier.
Points clés
- Évaluation environnementale du projet.
- Projet d'assainissement d'Oum Er Rbia.
- Implications en droit immobilier et foncier.
Résumé
Ce rapport de 2009 constitue le volume 5 de l'évaluation environnementale du projet d'assainissement d'Oum Er Rbia au Maroc. Il analyse les impacts écologiques et sociaux du projet, en lien avec les réglementations du droit immobilier et foncier concernant l'utilisation des terres et les servitudes. Le document évalue les mesures d'atténuation et de compensation nécessaires pour garantir la durabilité environnementale et la conformité légale. Son champ d'application couvre la gestion des eaux usées, la protection des écosystèmes et les implications foncières des infrastructures.
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