Morocco - Second Rural Roads Project : procurement plan (Vol. 2) : Annexe one
Ce document est le plan de passation des marchés pour le deuxième projet de routes rurales au Maroc, détaillant les procédures d'acquisition.
Points clés
- Plan de passation des marchés.
- Deuxième projet de routes rurales.
- Implications foncières et d'expropriation.
Résumé
Ce rapport de 2012 présente le plan de passation des marchés (volume 2, annexe un) pour le deuxième projet de routes rurales au Maroc. Il décrit les procédures et les modalités d'acquisition de biens, de travaux et de services nécessaires à la réalisation des infrastructures routières en milieu rural. Le projet a des implications directes sur le droit immobilier et foncier, notamment en ce qui concerne l'expropriation et l'indemnisation des propriétaires fonciers affectés par la construction des routes. Il vise à améliorer la connectivité et le développement des zones rurales.
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