Morocco - Rural Water Supply Project : resettlement plan (Vol. 4) : Plan d'acquisition des terrains
Ce rapport est le plan d'acquisition des terrains et de réinstallation pour le Projet d'Approvisionnement en Eau Potable en Milieu Rural au Maroc.
Points clés
- Plan d'acquisition de terrains.
- Réinstallation des populations affectées.
- Projet d'approvisionnement en eau rurale.
Résumé
Ce document de 2014, volume 4, présente le plan d'acquisition des terrains et de réinstallation pour le Projet d'Approvisionnement en Eau Potable en Milieu Rural au Maroc. Il détaille les procédures et les mesures compensatoires pour l'acquisition de terrains nécessaires au projet, ainsi que les dispositions pour la réinstallation des populations affectées. Ce plan vise à minimiser les impacts sociaux et économiques, en assurant une compensation juste et un soutien aux personnes déplacées, conformément aux principes du droit foncier et des droits humains.
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