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Morocco - Clean and Efficient Energy Project : environmental assessment (Vol. 3) : Etude d'impact en

Rapport 1 février 2015 Droit Immobilier & Foncier

Ce rapport est le volume 3 de l'étude d'impact environnemental pour le projet marocain d'énergie propre et efficace, évaluant ses effets potentiels.

Points clés

Résumé

Ce document constitue le troisième volume de l'étude d'impact environnemental (EIE) réalisée en 2015 pour le Projet d'Énergie Propre et Efficace au Maroc. Son champ d'application couvre l'identification et l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux potentiels du projet, ainsi que la proposition de mesures d'atténuation et de suivi. Il s'inscrit dans le cadre des exigences du droit marocain de l'environnement, notamment en matière de planification foncière et d'utilisation des sols, assurant la conformité réglementaire pour le développement immobilier et énergétique.

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