Morocco - Clean and Efficient Energy Project : resettlement plan (Vol. 3) : Composant 1 : projet pho
Ce volume 3 du plan de réinstallation de 2014 concerne le composant 1 (projet photovoltaïque) du Projet d'Énergie Propre et Efficace au Maroc.
Points clés
- Volume 3 du plan de réinstallation.
- Détails sur les mesures de compensation.
- Conforme aux cadres légaux et internationaux.
Résumé
Ce document constitue le troisième volume du plan de réinstallation élaboré en 2014 pour le composant 1, un projet photovoltaïque, du Projet d'Énergie Propre et Efficace au Maroc. Il approfondit ou complète les informations relatives aux procédures de réinstallation, aux mesures de compensation et aux stratégies de réhabilitation des moyens de subsistance des populations affectées. Son champ d'application est identique aux autres volumes, se concentrant sur les aspects fonciers et immobiliers nécessaires à la mise en œuvre du projet, en assurant la conformité avec les cadres légaux marocains et les exigences internationales.
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