Morocco - Clean and Efficient Energy Project : resettlement plan : Composant 1 : projet photovoltaiq
Ce rapport de 2014 détaille le plan de réinstallation pour le composant 1 (projet photovoltaïque) du Projet d'Énergie Propre et Efficace au Maroc.
Points clés
- Plan de réinstallation pour projet photovoltaïque.
- Gestion des impacts fonciers et sociaux.
- Compensation et réhabilitation des populations affectées.
Résumé
Ce document de 2014 présente le plan de réinstallation élaboré dans le cadre du composant 1, un projet photovoltaïque, du Projet d'Énergie Propre et Efficace au Maroc. Il vise à définir les procédures et mesures d'atténuation des impacts sociaux liés à l'acquisition de terrains et au déplacement potentiel de populations. Le plan assure la conformité avec les politiques nationales et les standards internationaux en matière de compensation et de réhabilitation des moyens de subsistance des personnes affectées par le projet. Son champ d'application couvre les aspects fonciers et immobiliers nécessaires à la réalisation de l'infrastructure.
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