Morocco - Oum Er Rbia Water Resource Conservation Project : resettlement plan : Plan d’acquisition d
Ce rapport de 2016 présente le plan de réinstallation et d'acquisition foncière pour le Projet de Conservation des Ressources en Eau d'Oum Er Rbia.
Points clés
- Plan de réinstallation
- Acquisition foncière
- Conservation des ressources en eau
Résumé
Ce document de 2016 détaille le plan de réinstallation et d'acquisition foncière pour le Projet de Conservation des Ressources en Eau d'Oum Er Rbia au Maroc. Il décrit les procédures de compensation et de réinstallation des populations affectées par l'acquisition de terrains nécessaires au projet. Son champ d'application est essentiel pour garantir le respect des droits fonciers, la juste indemnisation et le soutien aux moyens de subsistance des personnes déplacées, conformément aux lois marocaines et aux politiques des institutions financières internationales.
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