Morocco - Noor-Ouarzazate Concentrated Solar Power Plant Project : Maroc - Projet de centrale solair
Ce rapport de 2014 concerne le projet de centrale solaire Noor-Ouarzazate, abordant les aspects fonciers et immobiliers liés à sa mise en œuvre au Maroc.
Points clés
- Projet de centrale solaire Noor-Ouarzazate.
- Aspects fonciers et immobiliers du projet.
- Acquisition de terrains et cadres réglementaires.
Résumé
Ce rapport de 2014 détaille le projet de centrale solaire Noor-Ouarzazate, un programme majeur d'énergie renouvelable au Maroc. Il examine les implications en matière de droit immobilier et foncier, notamment l'acquisition des terrains nécessaires, les servitudes et les droits d'usage. Le document analyse également les cadres réglementaires et les procédures administratives pour la sécurisation foncière du site. Son champ d'application couvre les aspects juridiques et pratiques de l'établissement d'infrastructures énergétiques sur le territoire marocain.
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