Maroc – Projet de routes rurales : plan de réinstallation
Ce rapport détaille le plan de réinstallation pour les personnes affectées par le projet de routes rurales au Maroc, assurant une compensation équitable.
Points clés
- Plan de réinstallation pour projet routier.
- Compensation équitable des populations affectées.
- Restauration des moyens de subsistance.
Résumé
Ce rapport de 2004 présente le plan de réinstallation pour les populations impactées par le projet de routes rurales au Maroc. Il vise à garantir que les personnes déplacées ou affectées par l'acquisition de terres reçoivent une compensation juste et une assistance adéquate pour restaurer leurs moyens de subsistance. Le plan couvre les procédures d'évaluation, les modalités d'indemnisation et les mesures de soutien social, s'inscrivant dans le cadre du droit foncier marocain et des politiques internationales. Son objectif est de minimiser les impacts négatifs et de promouvoir le développement durable des zones concernées.
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