Lot 4 : Poste source 225/22 kV Dar Bouazza - Poste source 60/22 kV Dar Ouled Zidouh - Poste source 6
Ce document de 2008 concerne un lot spécifique de projets d'infrastructures électriques, impliquant l'établissement de postes sources et leurs raccordements.
Points clés
- Projet d'infrastructures électriques.
- Établissement de postes sources.
- Implications foncières et immobilières.
Résumé
Ce rapport de 2008, identifié comme "Lot 4", détaille les aspects techniques et potentiellement fonciers liés à la mise en place de plusieurs postes sources électriques (225/22 kV à Dar Bouazza, 60/22 kV à Dar Ouled Zidouh, et un troisième poste source 6). Bien que le titre soit technique, son classement sous le thème "Droit Immobilier & Foncier" suggère qu'il aborde les questions d'acquisition de terrains, de servitudes, d'expropriation pour cause d'utilité publique ou d'autres aspects juridiques fonciers nécessaires à la réalisation de ces infrastructures énergétiques. Il est crucial pour la sécurisation des emprises foncières.
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