CCass,15/07/2009,2759

Le contenu de la décision n° 2759 de la Cour de Cassation du 15/07/2009 n'est pas fourni, rendant impossible la génération d'un résumé précis ou l'identification de ses points clés.

Points clés

• Contenu de la décision manquant
• Impossible de déterminer les faits ou le droit appliqué
• Nécessité du texte intégral pour l'analyse

Résumé

Pour générer un résumé structuré et pertinent d'une décision de justice, il est impératif de disposer du texte intégral de l'arrêt. Le document fourni se limite à la référence (CCass, 15/07/2009, 2759) et au type (décision), sans inclure les faits, les moyens des parties, la motivation de la Cour ou le dispositif. Par conséquent, il est impossible de dégager les points de droit, les principes établis ou la portée de cette décision sans son contenu détaillé.

Texte

– إن إدلاء نظارة الأوقاف بسجل الأكرية، وادعائها الحيازة الطويلة الأمد للملك موضوع مطلب التحفيظ، لا يقوم مقام الإثبات، المعتبر شرعا، ما دام المتعرض أدلى بالشراء المؤسس على ملكية مستجمعة لشروط الملك، والمنطبقة على المدعى فيه. – إثبات الملك الحبسي يقع على الجهة الوصية عليه، بالوسائل المعتبرة شرعا.

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