Maroc - Projet eau potable et assainissement en milieu rural : plan de réinstallation (Vol. 2) : ONE
Ce plan de réinstallation de 2005, lié au projet d'eau potable et d'assainissement rural de l'ONE, détaille les mesures d'indemnisation et de soutien pour les populations affectées.
Points clés
- Gestion des impacts sociaux des projets d'infrastructure.
- Indemnisation et assistance aux populations affectées.
- Conformité aux normes de sauvegarde sociale.
Résumé
Ce document de 2005, élaboré par l'ONE, constitue le volume 2 d'un plan de réinstallation pour le projet d'eau potable et d'assainissement en milieu rural au Maroc. Il décrit les politiques et procédures visant à minimiser les impacts sociaux négatifs, notamment les déplacements de populations ou la perte de moyens de subsistance. Le plan établit les modalités d'indemnisation juste et équitable, les mesures d'assistance à la réinstallation et les programmes de réhabilitation socio-économique pour les personnes affectées par le projet. Sa portée est d'assurer la conformité avec les normes internationales en matière de sauvegarde sociale.
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