Circulaire n°2 W 2019 modifiant et complétant la circulaire n°1 W 2017 relative aux spécificités tec
Cette circulaire modifie et complète la circulaire n°1 W 2017, apportant des ajustements aux spécificités techniques précédemment établies.
Points clés
- Modifie la circulaire n°1 W 2017.
- Complète les spécificités techniques.
- Actualise le cadre réglementaire.
Résumé
La Circulaire n°2 W 2019 a pour vocation de réviser et d'enrichir les dispositions de la circulaire n°1 W 2017, laquelle portait sur des spécificités techniques. Elle introduit des modifications et des compléments nécessaires pour actualiser ou clarifier les règles techniques existantes. Ce texte assure l'adaptation du cadre réglementaire aux évolutions ou aux besoins identifiés, impactant les domaines ou entités concernés par lesdites spécificités techniques.
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