directive n 7w2021 du 1er mars 2023 avis CSO
Cette directive, émise le 1er mars 2023, établit des orientations spécifiques suite à un avis du CSO.
Points clés
- Émission d'une directive réglementaire.
- Basée sur un avis du CSO.
- Établit des lignes directrices spécifiques.
Résumé
La directive n° 7w2021, datée du 1er mars 2023, formule des instructions ou des lignes directrices précises, probablement en réponse à un avis émis par le CSO (Comité/Conseil Supérieur de l'Ordre ou Opérationnel). Elle vise à encadrer des pratiques ou des procédures dans un domaine spécifique, s'adressant aux entités ou individus concernés par les recommandations du CSO. Sa portée est de clarifier ou d'imposer des mesures pour assurer la conformité ou l'efficacité des opérations.
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