Carrières
Ce texte réglemente l'exploration, l'exploitation et la gestion des carrières au Maroc, assurant une utilisation durable des ressources.
Points clés
- Réglementation de l'exploitation des carrières.
- Obligations environnementales et de sécurité.
- Valorisation durable des matériaux.
Résumé
Il définit les conditions d'octroi des autorisations d'exploitation, les obligations des exploitants en matière de sécurité, de protection de l'environnement et de réhabilitation des sites. Il vise à optimiser la valorisation des matériaux de carrière tout en minimisant les impacts négatifs sur le paysage et les écosystèmes. Il encadre également les aspects financiers et de contrôle.
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