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AccueilDroit du Travail & Socialمرسوم يتعلق بتنظيم وتسيير المدرسة الوطنية للخيالة

مرسوم يتعلق بتنظيم وتسيير المدرسة الوطنية للخيالة

Loi 11 février 2025 Droit du Travail & Social

Ce décret régit les aspects sociaux et de travail au sein de la المدرسة الوطنية للخيالة, concernant le statut du personnel et des stagiaires.

Points clés

Résumé

Bien que partageant le même titre qu'un autre décret, celui-ci, daté de 2025, se concentre spécifiquement sur le droit du travail et social applicable à la المدرسة الوطنية للخيالة. Il détaille les conditions de recrutement, le statut, la rémunération, la formation continue et les droits sociaux du personnel enseignant, administratif et technique. Il peut également aborder les conditions de stage et les droits des stagiaires, assurant un cadre social équitable et protecteur pour tous les acteurs.

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