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مرسوم يتعلق بتنظيم وتسيير المدرسة الوطنية للخيالة

Loi 11 février 2025 Droit Administratif

Ce décret organise et régit le fonctionnement administratif de la المدرسة الوطنية للخيالة, définissant sa structure et ses missions.

Points clés

Résumé

Ce décret de 2025 établit les règles d'organisation et de gestion de la المدرسة الوطنية للخيالة. Il définit sa structure administrative, ses organes de gouvernance, et les procédures de prise de décision. Le texte encadre également les missions de l'école en matière de formation et de promotion de l'art équestre, relevant du droit administratif pour assurer une gestion efficace, transparente et conforme aux objectifs nationaux.

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