Droit Bancaire & Financier au Maroc
Retrouvez les textes juridiques marocains en droit bancaire & financier : lois, décrets, dahirs, arrêtés, bulletins officiels et jurisprudence, résumés en français par l'IA de QanounAlert. 1 072 documents indexés.
Suivez les nouveaux textes de loi marocains
Créez une alerte gratuite et soyez notifié dès qu'un texte touche votre domaine. Recherche dans +37 000 documents, résumés IA en français et en arabe.
Commencer gratuitementTextes récents
ArrêtéArrêté n° 2072-23 -homologation circulaire AMMC n° 01-23 SFC réalisant les opérations de catégorie investissement - vfrCirculaireCirculaire AMMC 02-2022 LBC FRCirculaireCirculaire de l'AMMC 02-20 du 22 Décembre 2020 0CirculaireCirculaire de l'Autorité marocaine du marché des capitaux n° 03-18 du 2 août 2018Arrêtéarrêté n°1697.25 amendement RG AMMC- vfrArrêtéArrêté n° 2072-23 -homologation circulaire AMMC n° 01-23 SFC réalisant les opérations de catégorie investissement -…Circulairecirculaire AMMC n°02-2022 obligation vigilance veille interne personnes soumises controle AMMC -vfrCirculaireCirculaire AMMC n°20-01 relative aux Conseillers en Investissement FinancierCirculaireCirculaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 02-19CirculaireCirculaire de l'Autorité marocaine du marché des capitaux n° 01 19CirculaireCirculaire ammc n° 02 18CirculaireCIRCULAIRE DE L'AUTORITÉ MAROCAINE DU MARCHÉ DES CAPITAUXLoiLoi n°03-25 relative aux OPCVM-vfrCirculaireLa circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 5/W/2023 relative à la classification des créances détenRèglementloi bancaire fr 22Circulairecirculaire au sujet des modalités de gestion des comptes bancaires et des avoirs détenusRèglementcirculaire 2 w 15 relative aux informtaions que les établissements bancaires doivent communiquerRèglementDahir n°1 21 76 du 14 juillet 2021 portant promulgation de la loi n°50 20 relative à la microfinanceRèglementBank Al-Maghrib Plaquette institutionnelle <a class="link-pdf pdf" href="/content/download/791685/87RèglementBank Al-MaghribRèglementEn savoir plus Statut de Bank Al-Maghrib Recueil des textes régRèglementEn savoir plus Statut de Bank Al-MaghribRèglementnote info loi bancaireRèglementCirculaire n°10W2018 relative aux fonds propres des banques et sociétés de financement participativeCirculaireW2018 relative aux fonds propres des banques et sociétés de financement participativesLoiBulletin Officiel - 6340 Présentation de la nouvelle loi bancaire - décembre 2016 <a class="link-pdfLoiLoi bancaire Loi n°103CirculaireN° 2 /2024 relative aux modalités de gestion des comptes bancaires et des avoirs détenus l'étraCirculaireiv class="col-sm-9 mb-1"> Dispositif des Déclarations Bancaires 2020 <a href="https://www.oc.gov.ma/CirculaireDispositif Déclarations BancairesCirculaireDispositif Déclarations Bancaires <a href="https://www.oc.gov.ma/sites/default/files/reglementation/RèglementBO 6388 Fr 3 W comptes bancairesRèglementloi bancaire fr 22CirculaireW/2018 fixant les conditions spécifiques d’application aux associations de microfinance de certainesCirculaireرقم 2024/2 المتعلقة بكيفيات تسيير الحسابات البنكية والممتلكات في إطار الأحكام المتعلقة بالتسوية التلLoiLancement de la consultation publique élargie sur le projet de Taxonomie Financière Verte du Maroc · 15 juillet 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du 14 juillet 2026 · 14 juillet 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du 9 juillet 2026 · 9 juillet 2026LoiCrédit Immobilier et Hôtelier - l'AMMC vise le prospectus relatif à l’augmentation du capital social de Crédit… · 8 juillet 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs en date du 8 juillet 2026 · 8 juillet 2026LoiCrédit Immobilier et Hôtelier – Mise à jour annuelle du dossier d’information relatif au programme d'émission de… · 8 juillet 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du 6 juillet 2026 · 6 juillet 2026LoiL' AMMC publie les indicateurs mensuels du marché des capitaux pour le mois de Mai 2026 · 6 juillet 2026LoiT2S Group Holding – L’AMMC vise le prospectus relatif à l’introduction en bourse de la société T2S Group Holding · 6 juillet 2026LoiListe des agréments et visas d'OPCVM accordés par l'AMMC pour le mois de Juin 2026 · 6 juillet 2026LoiL’AMMC publie le rapport sur le profil des investisseurs en bourse au titre du premier trimestre 2026 · 2 juillet 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs en date du 1er juillet 2026 · 1 juillet 2026DahirDahir n° 1-57-187 portant statut de la mutualité · 30 juin 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs en date du 30 juin 2026 · 30 juin 2026LoiL’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs en date du 29 juin 2026 · 29 juin 2026